Confidentialité et données personnelles

Responsable et finalités

La SAS IAvarone Conseil traite l’email et les identifiants techniques du compte pour la connexion, les autorisations et l’exécution du contrat. Les statuts d’abonnement, quotas et références Stripe servent à fournir et facturer l’accès. Le contrôle de sécurité repose sur l’intérêt légitime à protéger le service ; les obligations de facturation relèvent des obligations légales applicables.

Ce que le service conserve

Compte, sessions, autorisations, état de l’abonnement, compteur d’appels et références de paiement. Les journaux techniques contiennent des identifiants internes, le pack, l’outil, la durée et le statut ; ils ne contiennent pas le texte de votre question juridique, vos documents ni vos jetons. Les données de carte sont traitées par Stripe.

Les recherches sont transmises au producteur de la source consultée. Votre assistant applique sa propre politique aux conversations que vous lui confiez.

Destinataires et transferts

Vercel héberge l’application, Neon héberge la base en Europe, Resend assure les emails transactionnels, Stripe gère les paiements, Sentry aide au diagnostic sans contenu juridique ni données personnelles ajoutées et Google Analytics reçoit le chemin des pages publiques consultées, seulement après votre consentement (voir « Cookies et mesure »). Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Union européenne selon leurs garanties contractuelles. Aucun email de prospection n’est envoyé par ce service.

Conservation et droits

Les sessions expirent après 14 jours au maximum ; les codes email après 5 minutes. Les données nécessaires au compte et à la fourniture du service sont conservées pendant la relation contractuelle, puis supprimées ou anonymisées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires, sous réserve des obligations légales de conservation des factures et preuves. L’éditeur reçoit les demandes d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité à l’adresse des mentions légales. Vous pouvez également saisir la CNIL.

Cookies et mesure

Les cookies de connexion et de panier sont nécessaires au service. Aucun traceur publicitaire ni cookie de mesure facultative n’est activé par défaut. Des événements techniques de création de compte, de démarrage du paiement et d’activation sont enregistrés avec un identifiant à sens unique, sans email, IP ni agent navigateur. Les fonctions d’attribution première/dernière source sont préparées ; leur collecte nécessite une activation avec consentement et reste désactivée.

Google Analytics 4 est une mesure facultative. Aucun script Google ne s’exécute dans votre navigateur. Après votre accord seulement, le chemin public consulté est transmis à notre serveur, puis à Google. Les choix « Accepter » et « Refuser » sont proposés au même niveau dans « Mesure d’audience », au pied des pages publiques lorsque cette mesure est disponible. Vous pouvez y retirer votre accord à tout moment. Le choix est conservé localement au maximum 180 jours ; le retrait arrête le transport et supprime les cookies Google Analytics éventuels.

La mesure autorisée porte uniquement sur des pages publiques prévues et la consultation du produit. Les adresses sont nettoyées de leurs paramètres et fragments ; ni email, ni question juridique, ni jeton ne sont transmis. Les pages de connexion, d’autorisation, de paiement, le panier et l’espace client sont exclus. Le serveur utilise un identifiant aléatoire neuf par requête de mesure, sans conserver d’identifiant Analytics entre les pages. Aucune adresse IP ni agent navigateur du visiteur n’est transmis à Google par ce transport. Google peut traiter les données techniques de connexion selon ses conditions, y compris hors de l’Union européenne. Politique de confidentialité Google.

Les faits internes d’abonnement et de quota ne déclenchent aucun envoi à Google sans consentement utilisable. Un essai gratuit n’est jamais déclaré comme un achat ni un revenu.

Des compteurs anonymes de demandes de pages produit sont enregistrés sans identifiant ni cookie. Ils ne mesurent pas des visiteurs uniques.